DOMAINE DE COMBE REMONT
Présentation de la marque DOMAINE DE COMBE REMONT
Déposée le 11 octobre 2002 par BOUCHACOURT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE COMBE REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE COMBE REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COMBE REMONT est expirée depuis le 11 octobre 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48